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Titleréussir la transformation numérique ensemble 2017
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Page 1

RÉUSSIR LA
TRANSFORMATION
NUMÉRIQUE
ENSEMBLE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
RAPPORT FINANCIER ANNUEL

2017

Page 2

PROFIL DU GROUPE SOPRA STERIA 2

Message du Président 2

Chiffres clés 2017 3

Modèle d’affaires 4

Répartition du chiffre d’affaires 5

Projet d’entreprise 6

Stratégie 7

Gouvernance 8

Responsabilité d’entreprise 9

Matrice de matérialité 10

Dialogue avec les investisseurs 11

Performance financière 12

1 PRÉSENTATION DE SOPRA STERIA 13
1. Histoire de Sopra Steria Group 14

2. Situation générale du secteur des ESN 15

3. Stratégie et objectifs 16

4. Activités de Sopra Steria 17

5. Chiffres clés et comptes consolidés 2017 22

6. Comptes annuels 2017 de la société Sopra Steria Group SA 29

7. Organigramme juridique simplifié au 31 décembre 2017 32

8. Organisation du Groupe 33

9. Risques et contrôle 35

2 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 49
1. Conseil d’administration 50

2. Rôle et rémunération des dirigeants mandataires sociaux 68

3. Écarts par rapport aux recommandations
du Code Afep-Medef 75

3 RESPONSABILITÉ D’ENTREPRISE 77
1. Sopra Steria, un groupe engagé pour un monde durable 78

2. Responsabilité sociale : Sopra Steria, un collectif
responsable et engagé 81

3. Responsabilité sociétale : renforcer
l’interaction avec les parties prenantes 91

4. Éthique & conformité 99

5. Responsabilité environnementale : innover en faveur
de l’environnement 101

6. Démarche et note méthodologique 113

Rapport de l’organisme tiers indépendant sur les
informations sociales, environnementales
et sociétales consolidées figurant dans le rapport
de gestion 114

7. Annexes 117

4 COMPTES CONSOLIDÉS 2017 129
État du résultat net consolidé 130

État du résultat global consolidé 131

État de la situation financière consolidée 132

État des variations des capitaux propres consolidés 133

Tableau des flux de trésorerie consolidés 134

Notes aux états financiers consolidés 135

Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 193

5 COMPTES ANNUELS
DE LA SOCIÉTÉ MÈRE 197

Bilan 198

Compte de résultat 199

1. Faits majeurs 199

2. Principes comptables et méthodes d’évaluation 200

3. Notes relatives au bilan 203

4. Notes relatives au compte de résultat 212

5. Autres informations 215

Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 221

Rapport spécial des Commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 225

6 CAPITAL ET ACTION
SOPRA STERIA GROUP 227

1. Informations générales 228

2. Répartition du capital 229

3. Participation des salariés au capital 230

4. Droits de vote 230

5. Franchissements de seuils 230

6. Pactes d’actionnaires 231

7. Contrôle 232

8. Programme de rachat d’actions 232

9. Évolution du capital 234

10. Titres donnant accès au capital – dilution potentielle 234

11. Informations relatives aux opérations sur titres
des dirigeants et des personnes mentionnées
à l’article L. 621-18-2 du Code monétaire et financier 235

12. Autorisations d’émissions données au Conseil
d’administration par les Assemblées générales mixtes
du 22 juin 2016 et du 13 juin 2017 235

13. Informations prescrites par la Loi n° 2006-387 du
31 mars 2006 relative aux offres publiques d’acquisition 237

14. Cours et volumes mensuels de l’action sur Euronext Paris 237

15. Évolution du cours de l’action 238

16. Dividende par action 238

7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 239
1. Carte d’identité de Sopra Steria Group 240

2. Conseil d’administration 240

3. Direction générale 243

4. Assemblées générales 244

5. Responsable du document de référence
et informations sur le contrôle des comptes 246

6. Calendrier indicatif de publication des résultats 247

7. Liste des informations réglementées publiées en 2017  247

8. Documents accessibles au public 248

8 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 12 JUIN 2018 249
Ordre du jour 250

1. Présentation des résolutions 251

2. Texte des projets de résolutions 269

3. Rapports spéciaux du Conseil d’administration 282

ATTESTATION DU RESPONSABLE
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 284

INDEX 285

GLOSSAIRE 288

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT
DE RÉFÉRENCE 290

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés
dans le sommaire à l’aide du pictogramme

LABEL OR

Ce label distingue les Documents de référence les plus transparents
selon les critères du classement annuel de la transparence.

Page 154

152 SOPRA STERIA DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

4
COMPTES CONSOLIDÉS 2017
Notes aux états financiers consolidés

5.4. Paiements fondés
en actions et assimilés

Le coût des avantages accordés aux salariés dans le cadre des plans
de stock-options, d’attribution d’actions gratuites de performance
et d’actionnariat salarié s’élève à 21,2 M€ (12,1 M€ en 2016) et est
porté en déduction du Résultat opérationnel courant.

Il se décompose en une charge correspondant à l’avantage accordé
aux salariés de 16,9 M€ (dont 12,1 M€ au titre du plan d’actionnariat
salarié « We Share 2017 » et 4,8 M€ au titre des plans d’attribution
gratuite d’actions de performance), en des charges sociales associées
à ces plans de 3,9 M€ et en des frais de gestion de 0,4 M€.

5.4.1. Plan d’options de souscription d’actions

Aucune charge n’a été comptabilisée en 2017 au titre des plans de
souscription d’actions.

Il ne reste plus aucune action à exercer au titre des plans en vigueur
au 31/12/2017.

Il est à noter que 5 000 options ont été exercées en 2017 au titre du
plan n° 7 décidé par l’AG du 10 mai 2011 (attribution du 20 octobre
2011).

5.4.2. Plans d’attribution gratuite d’actions de performance

Les charges liées aux plans d’attribution gratuite d’actions s’élèvent
à 4,8 M€ (contre 2,1 M€ sur l’exercice 2016).

Des informations concernant les dispositions des différents plans d’attribution gratuite d’actions sont données ci-dessous :

Plans ex-Steria Plans Sopra Steria

Plan n° 12 Plan n° 13 Plan de juin 2016 Plan de février 2017

Date d’attribution par la Gérance
et/ou le Conseil d’administration 17 septembre 2013 15 octobre 2014 24 juin 2016 24 février 2017*

Nombre d’actions pouvant être
attribuées en actions Steria (plans
ex-Steria) ou Sopra Steria Group
(plan ex-Sopra) 151 900 79 500 88 500 109 000*

Rapport d’échange entre actions
Sopra Steria et Steria : nombre
d’actions Steria pour 1 action
Sopra Steria 4 4 Non applicable Non applicable
Période d’évaluation de la
performance

Du 1er janvier 2013 au
31 décembre 2015

Du 1er janvier 2015 au
31 décembre 2016

Du 1er janvier 2016 au
31 décembre 2018

Du 1er janvier 2017 au
31 décembre 2019

Durée d’acquisition des droits
jusqu’à l’attribution définitive

3 ans (attributaires
français)

3 ans (attributaires
français)

Du 24 juin 2016 au
31 mars 2019 inclus

Du 24 février 2017 au
31 mars 2020 inclus*

4 ans (autres
attributaires)

4 ans (autres
attributaires)

Durée de conservation obligatoire
des actions à l’issue de leur
attribution

2 ans (attributaires
français)

2 ans (attributaires
français) Aucune Aucune

Aucune (autres
attributaires)

Aucune (autres
attributaires)

Conditions de performance
prévues dans le plan

1) Niveau moyen de
croissance du chiffre

d’affaires sur les exercices
2013, 2014 et 2015

1) Évolution du chiffre
d’affaires consolidé

du Sopra Steria Group
sur les exercices 2015

et 2016

1) Évolution du chiffre
d’affaires consolidé

sur les exercices 2016,
2017 et 2018

1) Évolution du chiffre
d’affaires consolidé sur

les exercices 2017, 2018
et 2019

2) Niveau moyen de
marge opérationnelle au

cours des exercices clos
aux 31 décembre 2013,

2014 et 2015

2) Niveau du Résultat
opérationnel d’activité

(ROA) du Groupe au
cours des exercices

2015 et 2016

2) Niveau du Résultat
opérationnel d’activité

(ROA) consolidé au cours
des exercices 2016,

2017 et 2018

2) Niveau du Résultat
opérationnel d’activité

(ROA) consolidé au cours
des exercices 2017,

2018 et 2019
3) Niveau du flux net de

trésorerie disponible (free
cash-flow) consolidé au

cours des exercices 2016,
2017 et 2018

3) Niveau du flux net de
trésorerie disponible (free

cash-flow) consolidé au
cours des exercices 2017,

2018 et 2019
Les critères s’appliquent
de manière distincte en
fonction de la catégorie

du bénéficiaire
Nombre d’actions potentielles
pouvant être attribuées
au 1er janvier 2017 25 392 59 100 88 500 -
Nombre d’actions attribuées
en 2017 23 364 20 200 - -

Page 155

153SOPRA STERIA DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

4
COMPTES CONSOLIDÉS 2017

Notes aux états financiers consolidés

Plans ex-Steria Plans Sopra Steria

Plan n° 12 Plan n° 13 Plan de juin 2016 Plan de février 2017

Nombre d’actions annulées
en 2017 2 028 6 400 19 690 22 060
Nombre d’actions définitivement
attribuées au 31 décembre 2017 - - - -
Nombre d’actions potentielles
pouvant être attribuées au
31 décembre 2017 - 32 500 68 810 86 940
Soit en équivalent actions
Sopra Steria Group - 8 125 68 810 86 940
Cours de l’action 12,69 15,30 97,63 112,85*

Taux sans risque 1,29 %/0,97 % 0,32 %/0,15 % - -
Dividendes 2,5 % 2,5 % 2,5 % 2,5 %
Volatilité NA NA NA NA
(Charges)/produits reconnus
au compte de résultat au titre
de l’exercice en millions
d’euros - 0,2 2,1 2,4
* dont 5 000 actions attribuées en conséquence d’une décision du Conseil d’administration du 25 octobre 2017. Le cours de Bourse s’élevait alors à 157 €.

Par ailleurs, deux plans additionnels sont en place au Royaume-
Uni, Share Incentive Plans, non décrits dans le tableau ci-dessus et
représentent une charge de 0,8 M€.

L’Assemblée générale mixte du 13 juin 2017 a fixé un plafond commun
de 3 % du capital (soit 615 953 actions sur la base du capital social
au 31 décembre 2016) à l’ensemble des dispositifs d’association des
salariés et des mandataires sociaux au capital (options de souscription
et d’achat d’actions, BSAAR, actions gratuites, augmentations de
capital réservées aux salariés adhérant au plan d’épargne entreprise).

Le Groupe a mis en place un nouveau plan d’actions gratuites le
24 février 2017 et complété le 25 octobre 2017 d’une décision du
Conseil d’administration. Il vient en complément de celui décidé le
24 juin 2016 et décrit en note 5.4.2., chapitre 4. Comptes consolidés
du rapport financier annuel 2016. Il est assujetti à la réalisation
de conditions de performance basées sur la croissance du chiffre
d’affaires, les niveaux de Résultat opérationnel d’activité et de flux net
de trésorerie disponible sur les exercices 2017, 2018 et 2019, et à des
conditions de présence. A l’origine, le nombre d’actions pouvant être
potentiellement attribuées au titre de ce plan était de 109 000 actions.
Au 31 décembre 2017, il est de 86 940.

Des actions gratuites Sopra Steria Group sont attribuées à certains
membres du personnel, sous condition de présence dans le Groupe
à la date d’exercice et avec ou sans conditions de performance du
Groupe. L’avantage accordé au titre des plans d’attribution d’actions
gratuites constitue un complément de rémunération évalué et
comptabilisé dans les états financiers.

À la fin de chaque exercice, le Groupe revoit, sur la base des
conditions de performance non liées au marché, ses estimations du
nombre d’actions qui seront finalement acquises. L’impact de cette
réestimation est comptabilisé au compte de résultat en contrepartie
des capitaux propres.

La valeur des actions gratuites à attribuer aux salariés en rémunération
des services rendus est mesurée à la juste valeur de l’instrument de
capitaux propres à la date d’attribution. Cette juste valeur est basée
sur le cours de Bourse à cette même date. Les conditions d’acquisition
autres que des conditions de marché ne doivent pas être prises en

considération lors de l’estimation de la juste valeur des actions à
la date d’évaluation. Lorsque ces instruments de capitaux propres
sont frappés de conditions d’incessibilité, leur juste valeur prend
en compte le coût de l’incessibilité. Le cas échéant, l’impossibilité
de percevoir des dividendes est également prise en compte dans le
calcul de la juste valeur. Enfin, la charge cumulée reconnue tient
compte également de l’estimation du nombre d’actions qui seront
finalement acquises.

La charge correspondant à l’avantage accordé au personnel au titre
des actions gratuites est comptabilisée en résultat linéairement sur la
période d’acquisition des droits à la rubrique Charges liées aux stock-
options et assimilées du Résultat opérationnel courant. S’agissant
d’un schéma de rémunération par instruments de capitaux propres,
cette charge trouve sa contrepartie dans les capitaux propres au
poste Réserves consolidées et autres réserves.

Page 307

Ce document a été réalisé
conjointement par la Direction
Financière et la Direction de la
Communication externe, de la RSE
et du Marketing corporate.
Merci à nos partenaires et nos
collaborateurs d’avoir contribué
à la réalisation de ce document.

TERRITOIRE VISUEL
ET ICONOGRAPHIE
M&C SAATCHI Little Stories
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RÉALISATION

Le système de management régissant
l’impression de ce document est
certi� é ISO14001:2004.

© Sopra Steria — 2018

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Page 308

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